Permis de construire n° 08303421C0052 à Carqueiranne pour 199 m² de logement, 101 avenue du Coteau Fleuri La Californie
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 23 novembre 2021
Dossier PC n° 08303421C0052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303421C0052 a fait l'objet d'une décision le 23 novembre 2021, pour un projet situé 101 avenue du Coteau Fleuri La Californie.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T6+. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 199 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 754 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 153. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue du Coteau Fleuri, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 395 permis de construire et déclarations préalables à Carqueiranne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
23 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Carqueiranne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Californie
Territoires administratifs
- Commune
- Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 754 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 199 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 151 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 151 m² à 350 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 350 m² |
| Total | 151 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 350 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HYÈRES (83400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08303421C0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 23 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 27/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AM 153 à Carqueiranne (83320)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue du Coteau Fleuri à Carqueiranne (83320)
Les 6 plus récents des 12 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés avenue du Coteau Fleuri depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.