Permis de construire Logement N° 08303419C0080

Permis de construire n° 08303419C0080 à Carqueiranne pour 121 m² de logement, 112 Chemin Long De La Marquise

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2019

Dossier PC n° 08303419C0080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 112 Chemin Long De La Marquise, le permis de construire n° 08303419C0080 a été délivré le 6 décembre 2019 à Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ254, AZ262, AZ453. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 359 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carqueiranne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 181 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
06/12/2019
3
Chantier (DOC)
31/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carqueiranne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AZ254 AZ262 AZ453

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 121 m² 0 m² 45 m² 0 m² 76 m² 121 m²
Total 45 m² 121 m² 0 m² 45 m² 0 m² 76 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARQUEIRANNE (83320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303419C0080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 112 Chemin Long De La Marquise, à Carqueiranne (83320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 6 décembre 2019, ouverture de chantier le 31 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303419C0080, déposé en mairie de Carqueiranne.

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