Permis de construire Mixte N° 08303320T0062

Permis de construire n° 08303320T0062 à Carnoules pour 950 m² de logement et locaux, 483 Chemin De L'oree Du Bois

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2020

Dossier PC n° 08303320T0062

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303320T0062 a été délivré le 3 septembre 2020, pour un projet situé 483 Chemin De L'oree Du Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 950 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 702 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 70 m² d'habitation et 880 m² de locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1513. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 440 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carnoules.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 702 m²

Surface créée

950 m²

Variation nette

+950 m²

Surface totale après

950 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/09/2020
3
Chantier (DOC)
03/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carnoules

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E1513

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Locaux 0 m² 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 880 m² 880 m²
Total 0 m² 950 m² 0 m² 0 m² 0 m² 950 m² 950 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 880 m² 880 m²
dont Bureaux 0 m² 541 m² 0 m² 0 m² 0 m² 541 m² 541 m²
dont Entrepôt 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 0 m² 339 m² 339 m²
Total locaux 0 m² 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 880 m² 880 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNOULES (83660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303320T0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 950 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 702 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 483 Chemin De L'oree Du Bois, à Carnoules (83660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 septembre 2020, ouverture de chantier le 3 janvier 2022).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 70 m² d'habitation et 880 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303320T0062, déposé en mairie de Carnoules.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Carnoules

Autres types d'autorisations à Carnoules