Permis de construire n° 08303320T0005 à Carnoules pour 114 m² de logement, Lot 5 Lotissement Le Clos Des Me
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 février 2020
Dossier PC n° 08303320T0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303320T0005 a été délivré le 24 février 2020, pour un projet situé Lot 5 Lotissement Le Clos Des Me.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 431 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1431. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 440 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carnoules est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
9 jours
Localisation du projet à Carnoules
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARNOULES (83660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08303320T0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 24 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |