Permis de construire Logement N° 08303319T0011

Permis de construire n° 08303319T0011 à Carnoules pour 90 m² de logement, 41 Rue Leandre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2019

Dossier PC n° 08303319T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juillet 2019 à Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303319T0011 porte sur un projet situé 41 Rue Leandre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP134, AP54. L'ensemble des 440 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carnoules est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/11/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

19/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
19/11/2019
Autorisation
01/07/2019
3
Chantier (DOC)
19/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carnoules

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP134 AP54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNOULES (83660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303319T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 1 juillet 2019
Date de dépôt 19/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 41 Rue Leandre, à Carnoules (83660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 juillet 2019, ouverture de chantier le 19 novembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303319T0011, déposé en mairie de Carnoules.

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