Permis de construire Logement N° 08303317T0018

Permis de construire n° 08303317T0018 à Carnoules pour 34 m² de logement, 1 Rue Des Aires

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2017

Dossier PC n° 08303317T0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303317T0018 a été délivré le 17 mai 2017, pour un projet situé 1 Rue Des Aires.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 102 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F136. Au total, 440 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carnoules sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

102 m²

Surface créée

34 m²

Variation nette

+34 m²

Surface totale après

34 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2019. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2017

Achèvement (DAACT)

10/05/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
27/10/2017
Autorisation
17/05/2017
Chantier (DOC)
27/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
10/05/2019

Localisation du projet à Carnoules

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Carnoules

Territoires administratifs

Commune
Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 34 m²
Total 0 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 34 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNOULES (83660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303317T0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 17 mai 2017
Date de dépôt 27/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 102 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Rue Des Aires, à Carnoules (83660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mai 2017, ouverture de chantier le 27 octobre 2017, achèvement déclaré le 10 mai 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08303317T0018, déposé en mairie de Carnoules.

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