Permis de construire Logement N° 08303219B0020

Permis de construire n° 08303219B0020 à Carcès pour 99 m² de logement, Lot Les Jardins De La Rouviere

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 août 2019

Dossier PC n° 08303219B0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carcès (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303219B0020 a été délivré le 20 août 2019, pour un projet situé Lot Les Jardins De La Rouviere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 629 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1937. Au total, 271 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carcès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

629 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
20/01/2020
Autorisation
20/08/2019
3
Chantier (DOC)
20/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carcès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1937

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Jardins De La Rouviere

Territoires administratifs

Commune
Carcès Code postal 83570 Identifiant INSEE 83032
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAGNY-EN-VEXIN (95420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303219B0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 août 2019
Date de dépôt 20/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 629 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Les Jardins De La Rouviere, à Carcès (83570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 août 2019, ouverture de chantier le 20 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08303219B0020, déposé en mairie de Carcès.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Carcès

Autres types d'autorisations à Carcès