Permis de construire Logement N° 08303215B0017

Permis de construire n° 08303215B0017 à Carcès pour 102 m² de logement, Vieux Chemin D'entrecastea

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2015

Dossier PC n° 08303215B0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carcès (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303215B0017 a été délivré le 9 octobre 2015, pour un projet situé Vieux Chemin D'entrecastea.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 380 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B940. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 271 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carcès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 380 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2016. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2016

Achèvement (DAACT)

31/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/10/2015
Chantier (DOC)
12/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2016

Localisation du projet à Carcès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B940

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carcès Code postal 83570 Identifiant INSEE 83032
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13014)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303215B0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 380 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Vieux Chemin D'entrecastea, à Carcès (83570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 octobre 2015, ouverture de chantier le 12 janvier 2016, achèvement déclaré le 31 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303215B0017, déposé en mairie de Carcès.

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