Permis de construire Logement N° 08302813K0003

Permis de construire n° 08302813K0003 à Callas pour 140 m² de logement, Les Roumines

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2013

Dossier PC n° 08302813K0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Roumines, le permis de construire n° 08302813K0003 a été délivré le 17 mai 2013 à Callas (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 164 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A416, A758, A759. L'ensemble des 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Callas est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 164 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
03/06/2015
Autorisation
17/05/2013
3
Chantier (DOC)
15/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Callas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A416 A758 A759

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Callas Code postal 83830 Identifiant INSEE 83028
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAZRISCODE POSTAL INCONNU (75002)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302813K0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 mai 2013
Date de dépôt 03/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 164 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Roumines, à Callas (83830).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 mai 2013, ouverture de chantier le 15 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302813K0003, déposé en mairie de Callas.

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