Permis de construire Logement N° 08302715T0046

Permis de construire n° 08302715T0046 à La Cadière-d'Azur pour 272 m² de logement, 823 Ch De La Lougne

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2015

Dossier PC n° 08302715T0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 octobre 2015 à La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08302715T0046 porte sur un projet situé 823 Ch De La Lougne.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 272 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 547 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH695, AH696, AH698. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 330 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Cadière-d'Azur.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 547 m²

Surface créée

272 m²

Variation nette

+272 m²

Surface totale après

272 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
16/10/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Cadière-d'Azur

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH695 AH696 AH698

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 272 m² 0 m² 0 m² 0 m² 272 m² 272 m²
Total 0 m² 272 m² 0 m² 0 m² 0 m² 272 m² 272 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CADIERE D'AZUR (83740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302715T0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 272 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 547 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 823 Ch De La Lougne, à La Cadière-d'Azur (83740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302715T0046, déposé en mairie de La Cadière-d'Azur.

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