Permis de construire Logement N° 08302714T0037

Permis de construire n° 08302714T0037 à La Cadière-d'Azur pour 158 m² de logement, Chem Communal Du Malpasset

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2014

Dossier PC n° 08302714T0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08302714T0037 a été délivré le 14 octobre 2014 à La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chem Communal Du Malpasset.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 401 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E577. Ce dossier est l'un des 330 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Cadière-d'Azur.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 401 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2016

Achèvement (DAACT)

04/01/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
04/01/2017
Autorisation
14/10/2014
Chantier (DOC)
06/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2017

Localisation du projet à La Cadière-d'Azur

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUGIVAL (78380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302714T0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 octobre 2014
Date de dépôt 04/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 401 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Communal Du Malpasset, à La Cadière-d'Azur (83740).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 octobre 2014, ouverture de chantier le 6 mars 2016, achèvement déclaré le 4 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302714T0037, déposé en mairie de La Cadière-d'Azur.

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