Permis de construire Logement N° 08302713T0039

Permis de construire n° 08302713T0039 à La Cadière-d'Azur pour 124 m² de logement, Chem De Cuges La Font De La Luquette

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2013

Dossier PC n° 08302713T0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 novembre 2013 à La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08302713T0039 porte sur un projet situé Chem De Cuges La Font De La Luquette.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 073 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont G1334, G1237. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 330 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Cadière-d'Azur sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 073 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
08/11/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Cadière-d'Azur

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

G1334 G1237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Font De La Luquette

Territoires administratifs

Commune
La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CADIERE-D AZUR (83740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302713T0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 073 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem De Cuges La Font De La Luquette, à La Cadière-d'Azur (83740).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 novembre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302713T0039, déposé en mairie de La Cadière-d'Azur.

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