Permis de construire Logement N° 08302522A0012

Permis de construire n° 08302522A0012 à Brue-Auriac pour 88 m² de logement, Chemin De Grande Communica

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2022

Dossier PC n° 08302522A0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08302522A0012, délivré le 26 juillet 2022 à Brue-Auriac (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin De Grande Communica.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 548 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est H1140. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brue-Auriac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

548 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2022

Achèvement (DAACT)

15/09/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
26/07/2022
Chantier (DOC)
11/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2023

Localisation du projet à Brue-Auriac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H1140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brue-Auriac Code postal 83119 Identifiant INSEE 83025
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEILLONS SOURCE D ARGENS (83470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302522A0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 548 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Grande Communica, à Brue-Auriac (83119).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 juillet 2022, ouverture de chantier le 11 octobre 2022, achèvement déclaré le 15 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08302522A0012, déposé en mairie de Brue-Auriac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Brue-Auriac

Autres types d'autorisations à Brue-Auriac