Permis de construire Logement N° 08302317O0097

Permis de construire n° 08302317O0097 à Brignoles pour 98 m² de logement, Lot 6-Lotissement Les Adre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2017

Dossier PC n° 08302317O0097

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08302317O0097 a été délivré le 5 octobre 2017 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot 6-Lotissement Les Adre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 592 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ752. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2017 (médiane : environ 9 mois). Au total, 1 089 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignoles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

592 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2020. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2017

Achèvement (DAACT)

20/03/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
05/10/2017
Chantier (DOC)
15/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2020

Localisation du projet à Brignoles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ752

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNOLES (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302317O0097
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 592 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 6-Lotissement Les Adre, à Brignoles (83170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 octobre 2017, ouverture de chantier le 15 décembre 2017, achèvement déclaré le 20 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08302317O0097, déposé en mairie de Brignoles.

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