Permis de construire Logement N° 08302314O0043

Permis de construire n° 08302314O0043 à Brignoles pour 81 m² de logement, 9009 Le Vabre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2014

Dossier PC n° 08302314O0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 9009 Le Vabre, le permis de construire n° 08302314O0043 a été délivré le 8 juillet 2014 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE272, BE849, BE851. Ce dossier fait partie des 1 089 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignoles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/07/2014

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

350 m²

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2017. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2014

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/06/2017
Autorisation
08/07/2014
Chantier (DOC)
12/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2017

Localisation du projet à Brignoles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BE272 BE849 BE851

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 81 m² 0 m² 81 m² 0 m² 81 m² 0 m² 81 m²
Total 81 m² 0 m² 81 m² 0 m² 81 m² 0 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13013)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302314O0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 juillet 2014
Date de dépôt 01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9009 Le Vabre, à Brignoles (83170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 juillet 2014, ouverture de chantier le 12 septembre 2014, achèvement déclaré le 1 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08302314O0043, déposé en mairie de Brignoles.

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