Retour aux permis de construire de Besse-sur-Issole

Permis de construire Logement N° 08301815B0007

Permis de construire à Besse-sur-Issole pour 0 m² de logement - 6 Pl Du Chateau

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe 6 Pl Du Chateau, Besse-sur-Issole (83890).

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mai 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301815B0007, instruit par la commune de Besse-sur-Issole.

Q: Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2015

Dossier PC n° 08301815B0007

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis de construire n° 08301815B0007, délivré le 20 mai 2015 à Besse-sur-Issole (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 6 Pl Du Chateau, Besse-sur-Issole (83890). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 33 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont F325.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

33 m²

Surface de plancher

Non renseignée

Logements créés

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

8 mois 12 jours

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/05/2015

Chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

—

Localisation du projet à Besse-sur-Issole

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune: Besse-sur-Issole Code postal 83890 Identifiant INSEE 83018
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Travaux sur construction existante
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Habitation
Zone opératoire	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale

Bilan des surfaces

Indicateur	Valeur
Surface du terrain	33 m²
Surface de construction	Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d'urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants (extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables (voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie). Les dossiers sont instruits par la commune ou l'intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BESSE-SUR-ISSOLE (83890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08301815B0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83018 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	20 mai 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	2016-01
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe 6 Pl Du Chateau, Besse-sur-Issole (83890).

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mai 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301815B0007, instruit par la commune de Besse-sur-Issole.

Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à Besse-sur-Issole

DP n°0830182600008 Locaux Autorisé

Plan Du Chapitre

Besse-sur-Issole (83890)

Extension sans transformation

05 mars 2026 20 m² SDP

DP n°0830182600005 Locaux Autorisé

Traverse De La Romane

Besse-sur-Issole (83890)

Nouvelle construction

12 févr. 2026 200 m² SDP

PC n°0830182500014 Logement Autorisé

5 Boulevard Paul Bert

Besse-sur-Issole (83890)

Extension sans transformation

05 janv. 2026 75 m² SDP

PC n°0830182500015 Logement Autorisé

9 Bd Paul Bert

Besse-sur-Issole (83890)

Transformation sans extension

18 déc. 2025 136 m² SDP

PC n°0830182500012 Locaux Autorisé

Quartier Poulmas

Besse-sur-Issole (83890)

Nouvelle construction

09 déc. 2025 590 m² SDP

PC n°0830182500020 Logement Commencé

Impasse De Catarane Lot B -""Les Terres De Nade 2""

Besse-sur-Issole (83890)

Nouvelle construction

08 déc. 2025 75 m² SDP

Autres types d'autorisations à Besse-sur-Issole

Permis d'aménager à Besse-sur-Issole

3 autorisations

Permis de démolir à Besse-sur-Issole

1 autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

État d’avancement du projet

Localisation du projet à Besse-sur-Issole

.st0{fill-rule:evenodd;clip-rule:evenodd;} Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Partager la page

Autres permis de construire et déclarations préalables à Besse-sur-Issole

Autres types d'autorisations à Besse-sur-Issole

Caractéristiques du projet