Permis de construire Logement N° 08301719T0008

Permis de construire n° 08301719T0008 à Belgentier pour 1 101 m² de logement, La Muscatelle

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2019

Dossier PC n° 08301719T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08301719T0008 a été délivré le 14 novembre 2019 à Belgentier (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Muscatelle.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 8 T4 et 3 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B894. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belgentier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface créée

1 101 m²

Variation nette

+1 101 m²

Surface totale après

1 101 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
14/11/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belgentier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B894

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belgentier Code postal 83210 Identifiant INSEE 83017
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 11 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 101 m² 1 101 m²
Total 0 m² 1 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 101 m² 1 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements individuels 11
Individuels groupés 11

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 8 3 - 11
- - - 72,7 % 27,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301719T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 11 logements en individuel, pour 1 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Muscatelle, à Belgentier (83210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 novembre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 8 T4 et 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301719T0008, déposé en mairie de Belgentier.

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