Permis de construire Logement N° 08301620T0042

Permis de construire n° 08301620T0042 au Beausset pour 290 m² de logement, 32 Bd Chanzy

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2020

Dossier PC n° 08301620T0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Beausset (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08301620T0042 a été délivré le 2 novembre 2020, pour un projet situé 32 Bd Chanzy.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 4 logements après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB1189. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 282 permis de construire et déclarations préalables référencés au Beausset.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/11/2020

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface existante avant

392 m²

Surface créée

290 m²

Surface totale après

392 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
02/11/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Beausset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB1189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Beausset Code postal 83330 Identifiant INSEE 83016
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 392 m² 0 m² 290 m² 0 m² 290 m² 0 m² 392 m²
Total 392 m² 0 m² 290 m² 0 m² 290 m² 0 m² 392 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13016)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301620T0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 4 logements en individuel, pour 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 32 Bd Chanzy, au Beausset (83330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301620T0042, déposé en mairie du Beausset.

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