Permis de construire Logement N° 08301513A0007

Permis de construire n° 08301513A0007 à Bauduen pour 194 m² de logement, Le Clos

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2013

Dossier PC n° 08301513A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08301513A0007, délivré le 25 septembre 2013 à Bauduen (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Le Clos.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 457 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B723. Ce dossier est l'un des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bauduen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 457 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+194 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
27/07/2015
Autorisation
25/09/2013
3
Chantier (DOC)
27/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bauduen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B723

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos

Territoires administratifs

Commune
Bauduen Code postal 83630 Identifiant INSEE 83015
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²
Total 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIGUINES (83630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301513A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 septembre 2013
Date de dépôt 27/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 457 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Clos, à Bauduen (83630).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 septembre 2013, ouverture de chantier le 27 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08301513A0007, déposé en mairie de Bauduen.

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