Permis de construire Logement N° 08301212A0039

Permis de construire n° 08301212A0039 à Barjols pour 91 m² de logement, 4 Chem De La Fontaine De Roubaud Crouchet

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 7 mars 2013

Dossier PC n° 08301212A0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08301212A0039 a fait l'objet d'une décision le 7 mars 2013 à Barjols (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 4 Chem De La Fontaine De Roubaud Crouchet.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 115 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont B484, B483. Au total, 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barjols sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

07/03/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 115 m²

Surface existante avant

63 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

7 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Barjols

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B484 B483

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Crouchet

Territoires administratifs

Commune
Barjols Code postal 83670 Identifiant INSEE 83012
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Locaux 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m²
Total 63 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARJOLS (83670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301212A0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date de décision 7 mars 2013
Date de dépôt 17/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 115 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 4 Chem De La Fontaine De Roubaud Crouchet, à Barjols (83670).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 7 mars 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08301212A0039, déposé en mairie de Barjols.

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