Permis de construire Logement N° 08301118K0007

Permis de construire n° 08301118K0007 à Bargemon pour 381 m² de logement, Le Clos

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2019

Dossier PC n° 08301118K0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08301118K0007 a été délivré le 31 janvier 2019 à Bargemon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Clos.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 381 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 920 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A54, A55, A56. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bargemon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 920 m²

Surface créée

381 m²

Variation nette

+381 m²

Surface totale après

381 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
11/01/2022
Autorisation
31/01/2019
3
Chantier (DOC)
11/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bargemon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A54 A55 A56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bargemon Code postal 83830 Identifiant INSEE 83011
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 381 m² 0 m² 0 m² 0 m² 381 m² 381 m²
Total 0 m² 381 m² 0 m² 0 m² 0 m² 381 m² 381 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARGEMON (83830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301118K0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 31 janvier 2019
Date de dépôt 11/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 381 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 920 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Clos, à Bargemon (83830).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 31 janvier 2019, ouverture de chantier le 11 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301118K0007, déposé en mairie de Bargemon.

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