Permis de construire Logement N° 08301114K0003

Permis de construire n° 08301114K0003 à Bargemon pour 72 m² de logement, 9004 Les Adrechs

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2014

Dossier PC n° 08301114K0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 9004 Les Adrechs, le permis de construire n° 08301114K0003 a été délivré le 4 juillet 2014 à Bargemon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 210 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A207, A209. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bargemon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/07/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

7 210 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
26/05/2016
Autorisation
04/07/2014
3
Chantier (DOC)
26/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bargemon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A207 A209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bargemon Code postal 83830 Identifiant INSEE 83011
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 117 m²
Total 45 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GARDANNE (13120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301114K0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 juillet 2014
Date de dépôt 26/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 210 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 9004 Les Adrechs, à Bargemon (83830).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 juillet 2014, ouverture de chantier le 26 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301114K0003, déposé en mairie de Bargemon.

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