Permis de construire Logement N° 08300922T0038

Permis de construire n° 08300922T0038 à Bandol pour 116 m² de logement, boulevard de l'Escourche

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2023

Dossier PC n° 08300922T0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 janvier 2023 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300922T0038 porte sur un projet situé boulevard de l'Escourche.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 471 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/06/2025, soit 2 ans 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 400. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, boulevard de l'Escourche, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Le catalogue recense 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

471 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Dépôt
10/06/2025
Autorisation
17/01/2023
3
Chantier (DOC)
10/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL 400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 471 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BANDOL (83150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300922T0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 janvier 2023
Date de dépôt 10/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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