Permis de construire n° 08300921T0018 à Bandol pour 184 m² de logement, rue Charles Gounod
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 9 août 2021
Dossier PC n° 08300921T0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 9 août 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300921T0018 porte sur un projet situé rue Charles Gounod.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 184 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 985 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 679. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Charles Gounod, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
9 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bandol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 985 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 184 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 136 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 136 m² à 320 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 320 m² |
| Total | 136 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 320 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BANDOL (83150)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08300921T0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 9 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Charles Gounod à Bandol (83150)
L’autre dossier recensé rue Charles Gounod depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.