Permis de construire Logement N° 08300821D0003

Permis de construire n° 08300821D0003 à Bagnols-en-Forêt pour 102 m² de logement, 1700 Chemin De St Denis Lot 1 Impasse Des Tilleuls

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2021

Dossier PC n° 08300821D0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mars 2021 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300821D0003 porte sur un projet situé 1700 Chemin De St Denis Lot 1 Impasse Des Tilleuls.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 312 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1831. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 304 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-en-Forêt est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 312 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
29/03/2021
3
Chantier (DOC)
15/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E1831

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1 Impasse Des Tilleuls

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUGET-SUR-ARGENS (83480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300821D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 312 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1700 Chemin De St Denis Lot 1 Impasse Des Tilleuls, à Bagnols-en-Forêt (83600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 mars 2021, ouverture de chantier le 15 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300821D0003, déposé en mairie de Bagnols-en-Forêt.

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