Permis de construire à Bagnols-en-Forêt pour 384 m² de logement - Vauloube
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2020
Dossier PC n° 08300820D0025
Demandeur
DMH
Cette page présente le permis de construire n° 08300820D0025, délivré le 27 octobre 2020 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Vauloube, Bagnols-en-Forêt (83600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DMH. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B2032.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2022.
Autorisation
27 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2021
Achèvement (DAACT)
14/06/2022
Délai autorisation - chantier
6 mois 21 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 384 m² |
| Total | 0 m² | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 384 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DMH
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 891414526
- SIRET
- 89141452600014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- MONTAUROUX (83440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08300820D0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |