Permis de construire Logement N° 08300817D0011

Permis de construire n° 08300817D0011 à Bagnols-en-Forêt pour 140 m² de logement, 735 Chemin De La Rouquaire - D

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2017

Dossier PC n° 08300817D0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 mai 2017 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300817D0011 porte sur un projet situé 735 Chemin De La Rouquaire - D.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 635 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E2465. Ce dossier est l'un des 304 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-en-Forêt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 635 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/10/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

31/08/2017

Achèvement (DAACT)

16/10/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/10/2018
Autorisation
19/05/2017
Chantier (DOC)
31/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
16/10/2018

Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E2465

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSY LES MOULINEAUX (92130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300817D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 mai 2017
Date de dépôt 16/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 635 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 735 Chemin De La Rouquaire - D, à Bagnols-en-Forêt (83600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 mai 2017, ouverture de chantier le 31 août 2017, achèvement déclaré le 16 octobre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300817D0011, déposé en mairie de Bagnols-en-Forêt.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bagnols-en-Forêt

Autres types d'autorisations à Bagnols-en-Forêt