Permis de construire Logement N° 08300817D0005

Permis de construire n° 08300817D0005 à Bagnols-en-Forêt pour 169 m² de logement, 152 Traverse Du Plan Des Grang

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2017

Dossier PC n° 08300817D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 avril 2017 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300817D0005 porte sur un projet situé 152 Traverse Du Plan Des Grang.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 843 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E2038, E2039, E2040. Au total, 304 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-en-Forêt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 843 m²

Surface existante avant

63 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2021. Le chantier a duré 3 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2018

Achèvement (DAACT)

30/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

3 ans 9 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
30/11/2021
Autorisation
05/04/2017
Chantier (DOC)
28/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2021

Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E2038 E2039 E2040

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 63 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 232 m²
Total 63 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 232 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHABLE BEAUMONT (74160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300817D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 avril 2017
Date de dépôt 30/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 843 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 152 Traverse Du Plan Des Grang, à Bagnols-en-Forêt (83600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 avril 2017, ouverture de chantier le 28 février 2018, achèvement déclaré le 30 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300817D0005, déposé en mairie de Bagnols-en-Forêt.

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