Permis de construire Logement N° 08300814D0033

Permis de construire à Bagnols-en-Forêt pour 151 m² de logement - 735 Chemin De La Rouquaire - D

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 février 2015

Dossier PC n° 08300814D0033

Demandeur

UXBRIDGE EN FORET

Cette page présente le permis de construire n° 08300814D0033, délivré le 2 février 2015 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 735 Chemin De La Rouquaire - D, Bagnols-en-Forêt (83600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par UXBRIDGE EN FORET. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 512 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont E2473.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 512 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 mois 28 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
02/02/2015
3
Chantier (DOC)
30/03/2015
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E2473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

UXBRIDGE EN FORET

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
803638840
SIRET
80363884000014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
ST ORENS DE GAMEVILLE (31650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300814D0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 février 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2015-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 512 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 735 Chemin De La Rouquaire - D, Bagnols-en-Forêt (83600).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par UXBRIDGE EN FORET et accordé le 2 février 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 février 2015, ouverture de chantier le 30 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300814D0033, instruit par la commune de Bagnols-en-Forêt.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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