Permis de construire Logement N° 08300721A0007

Permis de construire n° 08300721A0007 à Aups pour 256 m² de logement, 2 Lotissement Saint Pierre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 15 mai 2021

Dossier PC n° 08300721A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 15 mai 2021 à Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300721A0007 porte sur un projet situé 2 Lotissement Saint Pierre.

Ce permis de construire concernait 2 logements individuels neufs. Le programme représentait 256 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré H 1024. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables à Aups référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

15/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

256 m²

Variation nette

+256 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

15 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Aups

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

H 1024

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 256 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 256 m² 256 m²
Total 0 m² 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 256 m² 256 m²

Typologie des logements

Le programme prévoyait 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SEYNE-SUR-MER (83500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300721A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date de décision 15 mai 2021
Date de dépôt 28/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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