Permis de construire Logement N° 08300423K0010

Permis de construire n° 08300423K0010 aux Arcs pour 294 m² de logement, chemin St Claude

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2023

Dossier PC n° 08300423K0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300423K0010 a été délivré le 12 juin 2023 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin St Claude.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 500 m², le programme représente 294 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/06/2023.

Ce permis de construire vise la parcelle E 1968. Au total, le catalogue compte 281 permis de construire et déclarations préalables aux Arcs, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 500 m²

Surface créée

294 m²

Variation nette

+294 m²

Surface totale après

294 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
12/06/2023
Autorisation
12/06/2023
3
Chantier (DOC)
12/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Arcs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 1968

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 500 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 294 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 294 m² 0 m² 0 m² 0 m² 294 m² 294 m²
Total 0 m² 294 m² 0 m² 0 m² 0 m² 294 m² 294 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ARCS (83460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300423K0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juin 2023
Date de dépôt 12/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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