Permis de construire Logement N° 08213713R0009

Permis de construire n° 08213713R0009 à Parisot pour 137 m² de logement, Prat Cerin

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2013

Dossier PC n° 08213713R0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Parisot (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08213713R0009 a été délivré le 6 décembre 2013, pour un projet situé Prat Cerin.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 150 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B869. L'ensemble des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Parisot est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 150 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2016. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2014

Achèvement (DAACT)

15/01/2016

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
15/01/2016
Autorisation
06/12/2013
Chantier (DOC)
06/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2016

Localisation du projet à Parisot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B869

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Prat Cerin

Territoires administratifs

Commune
Parisot Code postal 82160 Identifiant INSEE 82137
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARISOT (82160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08213713R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 décembre 2013
Date de dépôt 15/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 150 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Prat Cerin, à Parisot (82160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 décembre 2013, ouverture de chantier le 6 janvier 2014, achèvement déclaré le 15 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08213713R0009, déposé en mairie de Parisot.

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