Permis de construire Logement N° 08213516S0009

Permis de construire n° 08213516S0009 à Nohic pour 102 m² de logement, 3 Rue Des Bergeronnettes

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PC n° 08213516S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Rue Des Bergeronnettes, le permis de construire n° 08213516S0009 a été délivré le 1 septembre 2016 à Nohic (Tarn-et-Garonne, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC236. Le dossier a été instruit en 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn-et-Garonne en 2016 (médiane : environ 8 mois). Au total, 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nohic sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

722 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2016

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/09/2016
Chantier (DOC)
30/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet à Nohic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nohic Code postal 82370 Identifiant INSEE 82135
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENEUVE LES BOULOC (31620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08213516S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Rue Des Bergeronnettes, à Nohic (82370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 septembre 2016, ouverture de chantier le 30 novembre 2016, achèvement déclaré le 1 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08213516S0009, déposé en mairie de Nohic.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nohic

Autres types d'autorisations à Nohic