Permis de construire Logement N° 08213513T0009

Permis de construire n° 08213513T0009 à Nohic pour 112 m² de logement, Rue De La Republique Lotissement Coeur De Ville Lot 54

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2013

Dossier PC n° 08213513T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08213513T0009, délivré le 24 octobre 2013 à Nohic (Tarn-et-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Rue De La Republique Lotissement Coeur De Ville Lot 54.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 609 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC190. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn-et-Garonne en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nohic.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

609 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2014

Achèvement (DAACT)

06/01/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
24/10/2013
Chantier (DOC)
06/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2015

Localisation du projet à Nohic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Coeur De Ville Lot 54

Territoires administratifs

Commune
Nohic Code postal 82370 Identifiant INSEE 82135
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURNEFEUILLE (31170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08213513T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 609 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Republique Lotissement Coeur De Ville Lot 54, à Nohic (82370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 octobre 2013, ouverture de chantier le 6 janvier 2014, achèvement déclaré le 6 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08213513T0009, déposé en mairie de Nohic.

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