Permis de construire Logement N° 08213420N0012

Permis de construire n° 08213420N0012 à Nègrepelisse pour 91 m² de logement, Lieu- Pradals Lot 14

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2020

Dossier PC n° 08213420N0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08213420N0012 a été délivré le 15 mai 2020, pour un projet situé Lieu- Pradals Lot 14.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH335. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 478 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nègrepelisse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

797 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/07/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/08/2020

Achèvement (DAACT)

29/07/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
15/05/2020
Chantier (DOC)
05/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/07/2021

Localisation du projet à Nègrepelisse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 14

Territoires administratifs

Commune
Nègrepelisse Code postal 82800 Identifiant INSEE 82134
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUCAMVILLE (31140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08213420N0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82134 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lieu- Pradals Lot 14, à Nègrepelisse (82800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mai 2020, ouverture de chantier le 5 août 2020, achèvement déclaré le 29 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08213420N0012, déposé en mairie de Nègrepelisse.

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