Permis de construire Logement N° 08209816R0004

Permis de construire n° 08209816R0004 à Léojac pour 739 m² de logement, Rue Du Lot Les Vergonous

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2016

Dossier PC n° 08209816R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Léojac (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08209816R0004 a été délivré le 2 juin 2016, pour un projet situé Rue Du Lot Les Vergonous.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 739 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 881 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 5 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1458, 0B286, 0B285. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léojac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 881 m²

Surface créée

739 m²

Variation nette

+739 m²

Surface totale après

739 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/04/2018. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

2 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2016

Achèvement (DAACT)

05/04/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/06/2016
Chantier (DOC)
10/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/04/2018

Localisation du projet à Léojac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B1458 0B286 0B285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léojac Code postal 82230 Identifiant INSEE 82098
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 739 m² 0 m² 0 m² 0 m² 739 m² 739 m²
Total 0 m² 739 m² 0 m² 0 m² 0 m² 739 m² 739 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 5 - 6
- - - 16,7 % 83,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBETON (82290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08209816R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 739 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 881 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Lot Les Vergonous, à Léojac (82230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 juin 2016, ouverture de chantier le 10 novembre 2016, achèvement déclaré le 5 avril 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 5 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08209816R0004, déposé en mairie de Léojac.

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