Permis de construire Logement N° 08207612T0018

Permis de construire n° 08207612T0018 à L'Honor-de-Cos pour 127 m² de logement, Rivalet

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2013

Dossier PC n° 08207612T0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Honor-de-Cos (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08207612T0018 a été délivré le 8 janvier 2013, pour un projet situé Rivalet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 386 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR432, AR440, AR441. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn-et-Garonne en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Au total, 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Honor-de-Cos sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 386 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/07/2014. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2013

Achèvement (DAACT)

12/07/2014

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
08/01/2013
Chantier (DOC)
12/01/2013
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2014

Localisation du projet à L'Honor-de-Cos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR432 AR440 AR441

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rivalet

Territoires administratifs

Commune
L'Honor-de-Cos Code postal 82130 Identifiant INSEE 82076
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L HONOR-DE-COS (82130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08207612T0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 8 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 386 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rivalet, à L'Honor-de-Cos (82130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 janvier 2013, ouverture de chantier le 12 janvier 2013, achèvement déclaré le 12 juillet 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08207612T0018, déposé en mairie de L'Honor-de-Cos.

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