Permis de construire Logement N° 08207515T0002

Permis de construire n° 08207515T0002 à Grisolles pour 95 m² de logement, Rte Des Ardeilles Lotissement Les Vergers De La Plaine

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PC n° 08207515T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grisolles (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08207515T0002 a été délivré le 5 mars 2015, pour un projet situé Rte Des Ardeilles Lotissement Les Vergers De La Plaine.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1412. Ce dossier est l'un des 237 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grisolles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

449 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
06/05/2015
Autorisation
05/03/2015
3
Chantier (DOC)
06/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grisolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1412

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Vergers De La Plaine

Territoires administratifs

Commune
Grisolles Code postal 82170 Identifiant INSEE 82075
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEGUEVIN (31490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08207515T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mars 2015
Date de dépôt 06/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rte Des Ardeilles Lotissement Les Vergers De La Plaine, à Grisolles (82170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 mars 2015, ouverture de chantier le 6 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08207515T0002, déposé en mairie de Grisolles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Grisolles

Autres types d'autorisations à Grisolles