Permis de construire Logement N° 08202619N0010

Permis de construire n° 08202619N0010 à Bruniquel pour 133 m² de logement, 183 Route De Monclar

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2020

Dossier PC n° 08202619N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 janvier 2020 à Bruniquel (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08202619N0010 porte sur un projet situé 183 Route De Monclar.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 553 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0G1176. Ce dossier fait partie des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruniquel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 553 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/12/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2020

Achèvement (DAACT)

10/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
10/12/2021
Autorisation
30/01/2020
Chantier (DOC)
05/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/12/2021

Localisation du projet à Bruniquel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0G1176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruniquel Code postal 82800 Identifiant INSEE 82026
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUNIQUEL (82800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08202619N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 30 janvier 2020
Date de dépôt 10/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 553 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 183 Route De Monclar, à Bruniquel (82800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 janvier 2020, ouverture de chantier le 5 juillet 2020, achèvement déclaré le 10 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08202619N0010, déposé en mairie de Bruniquel.

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