Permis de construire Logement N° 08201723S0005

Permis de construire n° 08201723S0005 à Bessens pour 133 m² de logement

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2023

Dossier PC n° 08201723S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08201723S0005 a été délivré le 30 juin 2023 à Bessens (Tarn-et-Garonne, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessens.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
30/06/2023
3
Chantier (DOC)
30/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bessens

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessens Code postal 82170 Identifiant INSEE 82017
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONBEAUZARD (31140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08201723S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 juin 2023, ouverture de chantier le 30 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08201723S0005, déposé en mairie de Bessens.

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