Permis de construire Locaux N° 08130915A0001

Permis de construire n° 08130915A0001 à Vaour pour 483 m² de locaux, La Teuliere

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2015

Dossier PC n° 08130915A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 mars 2015 à Vaour (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08130915A0001 porte sur un projet situé La Teuliere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 949 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 483 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D207. L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaour est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 949 m²

Surface existante avant

315 m²

Surface créée

483 m²

Variation nette

+483 m²

Surface totale après

798 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
12/03/2018
Autorisation
31/03/2015
3
Chantier (DOC)
12/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaour

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Teuliere

Territoires administratifs

Commune
Vaour Code postal 81140 Identifiant INSEE 81309
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 315 m² 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 483 m² 798 m²
Total 315 m² 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 483 m² 798 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 315 m² 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 483 m² 798 m²
Total locaux 315 m² 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 483 m² 798 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAOUR (81140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08130915A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 mars 2015
Date de dépôt 12/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 949 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Teuliere, à Vaour (81140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 31 mars 2015, ouverture de chantier le 12 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08130915A0001, déposé en mairie de Vaour.

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