Permis de construire n° 08128919C0036 à Soual pour 122 m² de logement, 285 route de la Croix d'en Bru
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2019
Dossier PC n° 08128919C0036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 décembre 2019 à Soual (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128919C0036 porte sur un projet situé 285 route de la Croix d'en Bru.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 835 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/03/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 92. Sur la même voie, route de la Croix d'en Bru, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 236 permis de construire et déclarations préalables à Soual, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
10 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Soual
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 835 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIVIERS-LÈS-MONTAGNES (81290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08128919C0036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81289 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 05/03/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de la Croix d'en Bru à Soual (81580)
Les 2 autres permis de construire recensés route de la Croix d'en Bru depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.