Délivré le 8 septembre 2018 à Sorèze (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128818R0018 porte sur un projet situé lotissement "Le Parc de la.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 2769. Sur la même voie, lotissement "Le Parc de la, la base recense un autre dossier depuis 2018. Au total, le catalogue compte 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/09/2018

Autorisation

08/09/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2769

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²
Total	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTÉGUT-LAURAGAIS (31540)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08128818R0018
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	81288 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	8 septembre 2018
Date de dépôt	08/09/2018
Dernière mise à jour (DPC)	09/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, lotissement "Le Parc de la à Sorèze (81540)

L’autre dossier recensé lotissement "Le Parc de la depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°08128818R0015 Logement Autorisé

lotissement "Le Parc de la

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

20/07/2018 97 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sorèze

PC n°08128818R0004 Locaux Autorisé

impasse Jean-Paul Buatois

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

30 juin 2018 928 m² SDP

PC n°08128818R0015 Logement Autorisé

lotissement "Le Parc de la

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

20 juil. 2018 97 m² SDP

PC n°08128818R0006 Logement Autorisé

rue du General Marbot

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

07 août 2018 122 m² SDP

PC n°08128818R0012 Logement Commencé

10 impasse du Champ Paillassa

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

12 sept. 2018 104 m² SDP

PC n°08128818R0017 Logement Terminé

13 rue Auguste de Palleville

Sorèze (81540)

Extension sans transformation

12 sept. 2018 120 m² SDP

PC n°08128818R0019 Logement Commencé

rue Pierre Ramond

Sorèze (81540)

Nouvelle construction

02 oct. 2018 122 m² SDP

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