Permis de construire Logement N° 08128816R0018

Permis de construire n° 08128816R0018 à Sorèze pour 180 m² de logement, 9 chemin de Peyrens

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 août 2016

Dossier PC n° 08128816R0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08128816R0018 a été délivré le 29 août 2016 à Sorèze (Tarn, Occitanie), à l'adresse 9 chemin de Peyrens.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 180 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 546 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/10/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1364. Au total, le catalogue compte 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 546 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

+180 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
20/10/2016
Autorisation
29/08/2016
3
Chantier (DOC)
20/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 1364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 546 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 180 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²
Total 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SORÈZE (81540)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128816R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 août 2016
Date de dépôt 20/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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