Permis de construire Logement N° 08128813C0027

Permis de construire n° 08128813C0027 à Sorèze pour 99 m² de logement, lotissement Le Parc de la Garrigole La Garrigole

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2013

Dossier PC n° 08128813C0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 décembre 2013 à Sorèze (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128813C0027 porte sur un projet situé lotissement Le Parc de la Garrigole La Garrigole.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 704 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/02/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2649. La voie, lotissement Le Parc de la Garrigole, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

704 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
25/02/2014
Autorisation
18/12/2013
3
Chantier (DOC)
25/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2649

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Garrigole

Territoires administratifs

Commune
Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 704 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REVEL (31250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128813C0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 décembre 2013
Date de dépôt 25/02/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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