Permis de construire Logement N° 08128321T0005

Permis de construire n° 08128321T0005 à Senouillac pour 65 m² de logement, 565 Route De Lincarque 20 Impasse Du Bayou - Lotissement Emer

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2021

Dossier PC n° 08128321T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 565 Route De Lincarque 20 Impasse Du Bayou - Lotissement Emer, le permis de construire n° 08128321T0005 a été délivré le 20 mai 2021 à Senouillac (Tarn, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1964. Ce dossier fait partie des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Senouillac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

587 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
22/10/2021
Autorisation
20/05/2021
3
Chantier (DOC)
22/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Senouillac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1964

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 20 Impasse Du Bayou - Lotissement Emer

Territoires administratifs

Commune
Senouillac Code postal 81600 Identifiant INSEE 81283
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128321T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 mai 2021
Date de dépôt 22/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 565 Route De Lincarque 20 Impasse Du Bayou - Lotissement Emer, à Senouillac (81600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 mai 2021, ouverture de chantier le 22 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08128321T0005, déposé en mairie de Senouillac.

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