Permis de construire Logement N° 08128119C0020

Permis de construire n° 08128119C0020 à Sémalens pour 117 m² de logement, Le Gres

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 décembre 2019

Dossier PC n° 08128119C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sémalens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128119C0020 a été délivré le 31 décembre 2019, pour un projet situé Le Gres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 522 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1453, A1454. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sémalens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 522 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
31/12/2019
3
Chantier (DOC)
24/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sémalens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1453 A1454

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sémalens Code postal 81570 Identifiant INSEE 81281
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAIX (81710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128119C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81281 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 31 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 522 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Gres, à Sémalens (81570).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 31 décembre 2019, ouverture de chantier le 24 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08128119C0020, déposé en mairie de Sémalens.

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