Permis de construire Locaux N° 08122724B0005

Permis de construire n° 08122724B0005 à Roquecourbe pour 328 m² de locaux, La Borio Novo

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2024

Dossier PC n° 08122724B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roquecourbe (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08122724B0005 a été délivré le 10 septembre 2024, pour un projet situé La Borio Novo.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 650 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 328 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN43. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquecourbe est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 650 m²

Surface existante avant

328 m²

Surface créée

328 m²

Surface totale après

328 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
10/09/2024
3
Chantier (DOC)
02/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roquecourbe

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AN43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Borio Novo

Territoires administratifs

Commune
Roquecourbe Code postal 81210 Identifiant INSEE 81227
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 328 m² 0 m² 0 m² 328 m² 0 m² -328 m² 0 m²
Locaux 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²
Total 328 m² 328 m² 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 328 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²
Total locaux 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTREDON- LABESSONNIE (81360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122724B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 10 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 650 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Borio Novo, à Roquecourbe (81210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 septembre 2024, ouverture de chantier le 2 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08122724B0005, déposé en mairie de Roquecourbe.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roquecourbe

Autres types d'autorisations à Roquecourbe