Permis de construire Logement N° 08121813A0027

Permis de construire n° 08121813A0027 à Puygouzon pour 155 m² de logement, Chem Vivinal Ordinaire Rossignol

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2014

Dossier PC n° 08121813A0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Vivinal Ordinaire Rossignol, le permis de construire n° 08121813A0027 a été délivré le 20 janvier 2014 à Puygouzon (Tarn, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 511 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI65P. L'ensemble des 359 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puygouzon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 511 m²

Surface existante avant

409 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

-254 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2018. Le chantier a duré 3 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2014

Achèvement (DAACT)

10/04/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 11 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
10/04/2018
Autorisation
20/01/2014
Chantier (DOC)
02/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2018

Localisation du projet à Puygouzon

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZI65P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rossignol

Territoires administratifs

Commune
Puygouzon Code postal 81990 Identifiant INSEE 81218
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Locaux 409 m² 0 m² 0 m² 409 m² 0 m² -409 m² 0 m²
Total 409 m² 155 m² 0 m² 409 m² 0 m² -254 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALIES (81990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08121813A0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 janvier 2014
Date de dépôt 10/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 511 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Vivinal Ordinaire Rossignol, à Puygouzon (81990).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 janvier 2014, ouverture de chantier le 2 mai 2014, achèvement déclaré le 10 avril 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08121813A0027, déposé en mairie de Puygouzon.

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