Permis de construire Logement N° 08119519C0015

Permis de construire n° 08119519C0015 à Navès pour 100 m² de logement, Naves Chef Lieux

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 février 2020

Dossier PC n° 08119519C0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08119519C0015 a été délivré le 13 février 2020 à Navès (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Naves Chef Lieux.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC183. L'ensemble des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Navès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

637 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
13/02/2020
Autorisation
13/02/2020
3
Chantier (DOC)
13/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Navès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Navès Code postal 81710 Identifiant INSEE 81195
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LABRUGUIERE (81290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08119519C0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 février 2020
Date de dépôt 13/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Naves Chef Lieux, à Navès (81710).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 février 2020, ouverture de chantier le 13 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08119519C0015, déposé en mairie de Navès.

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